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Les produits hors taxes achetés par les consommateurs pour usage personnel peuvent-ils être revendus sur le marché intérieur ?
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Mis à jour le : 2025-10-29

Les produits hors taxes sont destinés à un usage personnel par les consommateurs et ne doivent pas être revendus sur le marché intérieur. Toute personne qui revend ces produits, les fait passer en contrebande des produits hors taxes ou fournit des services d'approvisionnement, verra ses actions enregistrées dans son historique de crédit conformément aux exigences légales, et se verra interdire l'achat de produits hors taxes offshore pendant trois ans. Si ces actions constituent un acte de contrebande ou une infraction aux réglementations douanières, les autorités douanières les traiteront conformément aux dispositions pertinentes. Si ces actions constituent une infraction pénale, les contrevenants seront tenus pénalement responsable conformément à la loi.

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