Avec l'afflux croissant de ressortissants étrangers venant vivre et travailler dans la province de Hainan, la question de leur participation aux régimes de sécurité sociale et d'assurance maladie de base en Chine se pose de plus en plus fréquemment. Alors, les expatriés résidant à long terme à Hainan peuvent-ils donc s'inscrire à la sécurité sociale ?

Q1 : Qui est éligible à la participation ?

Cas 1 :

Les employeurs enregistrés sur la partie continentale de la Chine (à l'exclusion des régions administratives spéciales de Hong Kong et Macao et de la région de Taiwan) qui recrutent des étrangers conformément à la loi doivent participer, conformément à la législation, à l'assurance-vieillesse de base des employés, à l'assurance médicale de base des employés, à l'assurance accidents du travail, à l'assurance chômage et à l'assurance maternité (depuis octobre 2019, l'assurance maternité et l'assurance médicale de base des employés à Hainan ont été fusionnées en une seule contribution).

Cas 2 :

La Chine a signé des accords bilatéraux ou multilatéraux avec certains pays afin de prévoir des exemptions réciproques sur le paiement de certains types d'assurances sociales. Les ressortissants de ces pays qui travaillent en Chine doivent participer à la sécurité sociale conformément aux dispositions de ces accords.

Cas 3 :

Les ressortissants étrangers sans emploi, titulaires d'une carte de résident permanent, peuvent souscrire volontairement à l'assurance médicale de base pour les résidents urbains et ruraux, ainsi qu'à l'assurance-vieillesse de base pour les résidents urbains et ruraux, dans leur lieu de résidence.

Remarque :

Les étrangers ayant atteint ou dépassé l'âge légal de départ à la retraite en Chine au moment de leur prise de poste ne sont pas tenus de s'inscrire à la sécurité sociale.

Q2 : Comment les employeurs peuvent-ils inscrire les employés étrangers à la sécurité sociale ?

Les employeurs enregistrés sur la partie continentale de la Chine (à l'exclusion des régions administratives spéciales de Hong Kong et Macao et de la région de Taiwan) qui recrutent des étrangers conformément à la loi doivent participer, conformément à la législation, à l'assurance-vieillesse de base des employés, à l'assurance médicale de base des employés, à l'assurance accidents du travail, à l'assurance chômage et à l'assurance maternité (depuis octobre 2019, l'assurance maternité et l'assurance médicale de base des employés à Hainan ont été fusionnées en une seule contribution).

Les employeurs qui recrutent ces personnels susmentionnés conformément à la loi doivent présenter leurs documents d'identité valides (des employés) ainsi que les justificatifs d'emploi (contrats de travail, permis de travail pour étrangers, etc.), afin de procéder à l'enregistrement à la sécurité sociale et de verser les cotisations en leur nom.

Pour les étrangers s'inscrivant pour la première fois à la sécurité sociale, le représentant désigné par leur employeur doit se rendre à l'institution de sécurité sociale où l'employeur est enregistré, muni des documents ci-dessus, afin d'effectuer les formalités d'enregistrement.

Le compte WeChat du Centre de service de l'assurance sociale (assurance médicale) de Hainan « hainanshebaoyibao » et le Centre international des médias de Hainan ont apporté leur contribution au contenu.